Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMBELLAN
SOCIETE DES GRANDS CHAIS D'ARTOIS

Numéro de dépôt :
1079735
Date de dépôt :
13/06/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Arras

Présentation de la marque CHAMBELLAN

Déposée le 13 juin 1978 par SOCIETE DES GRANDS CHAIS D'ARTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Arras), la marque française « CHAMBELLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DES GRANDS CHAIS D'ARTOIS domicilié(e) (S.A.) 45, rue d'Amiens - 62000 ARRAS - France.

La marque CHAMBELLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1079735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHAMBELLAN est expirée depuis le 13 juin 1988.

SOCIETE DES GRANDS CHAIS D'ARTOIS a également déposé les autres marques suivantes : CEP ROYAL , ROCVAL , KELDEC , GAIRELAIS , VIN DU BON PALAIS , LEYANDRY , CANTE , PEL ROY , LE CHAMBRIER , BELIMIR


SOCIETE DES GRANDS CHAIS D'ARTOIS - (S.A.) 45, rue d'Amiens - 62000 ARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-029

Vin de table des différents pays de la Communauté Européenne 12ème/00 vol.